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9. Limitation de responsabilité

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10. Modification des conditions

Brume Rendarie se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d'utilisation. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit applicable au lieu d'établissement de Brume Rendarie. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux déterminés selon les règles de droit en vigueur.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation, vous pouvez contacter Brume Rendarie via la page de contact du site.

Ce document constitue un modèle général à adapter et à faire vérifier par un professionnel du droit avant toute mise en ligne définitive.